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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FORCE LIMAGRAIN
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HD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HD
FORCE LIMAGRAIN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3300166
Date de dépôt :
28/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2014
HD de FORCE LIMAGRAIN

Présentation de la marque HD

Déposée le 28 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) FORCE LIMAGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORCE LIMAGRAIN domicilié(e) ZAC les Chesnes, 23, Boucle de la Ramée,38291 SAINT QUENTIN FALLAVIER - 38291 - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 750 235 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREESE-MAJEROWICZ domicilié(e) 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque HD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HD est expirée depuis le 28 juin 2014.

FORCE LIMAGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : AGRIFORUM , (Marque figurative) , GARANT , (Marque figurative)


FORCE LIMAGRAIN Société Anonyme - ZAC les Chesnes, 23, Boucle de la Ramée,38291 SAINT QUENTIN FALLAVIER - 38291 - France - SIREN 916750235


CABINET BREESE-MAJEROWICZ - 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Semences de maïs, semences de plantes fourragères, plantes naturelles.